1. Éditeur du site
- Service : Ludinoces
- Éditeur : Camille Despesse
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Siège social : 222 Domaine du Vallon, 38210 Montaud, France
- SIRET : 953 999 166 00010 — SIREN : 953 999 166
- Activité (APE) : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 70.22Z)
- Immatriculation : Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) le 30 juin 2023
- Contact : camille.despesse@orange.fr
- N° de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base) — à confirmer selon le régime fiscal de l'éditeur
2. Directeur de la publication
Camille Despesse, en qualité d'éditeur.
3. Hébergeur
À compléter — nom et adresse de l'hébergeur (hébergement dans l'Union européenne).
Les données des invités sont hébergées au sein de l'Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
La marque Ludinoces, le logo, la charte graphique, les textes, le moteur de jeu et, plus généralement, l'ensemble des éléments composant le service sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus créés par les invités (photos, textes, enregistrements, dessins) demeurent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions précisées par les conditions générales d'utilisation.
5. Données personnelles
Le service collecte un minimum de données (prénom, cercle, émoji et, le cas échéant, adresse e-mail et contenus partagés volontairement). Les modalités de traitement, la base légale, la durée de conservation et l'exercice de vos droits sont détaillés dans les CGU. Pour toute demande relative à vos données, écrivez à camille.despesse@orange.fr.
6. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions françaises compétentes.